Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Vous êtes ici :

Mentions légales

Le site Internet du Haut Conseil de la santé publique (HCSP) est enregistré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro 1584538.

Utilisation des données personnelles

Les données collectées lors de votre navigation sur le site du HCSP sont réservées à un usage strictement interne.

Votre courriel et/ou vos coordonnées (nom et/ou adresse), dans le cas où vous les laisseriez, ne seront utilisés que pour vous adresser la lettre de diffusion. En aucun cas le HCSP ne cèdera ou ne mettra à disposition de tiers à des fins commerciales les données collectées.

Pour pouvoir définir un profil, le site du HCSP utilise un « cookie ». La désactivation des cookies interdit la création d'un profil, mais permet la navigation dans les espaces publics de www.hcsp.fr. Ce cookie est enregistré sur votre disque et contient, uniquement sous forme cryptée, votre numéro dans la base de données du HCSP. Il permet d'identifier votre navigation et ne sert qu'à hcsp.fr.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux informer et connaître les visiteurs. Les destinataires des données sont le webmestre et le comité éditorial.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Haut Conseil de la santé publique 14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les données de connexion ne seront en aucun cas exploitées sous une forme directement nominative.

Les informations directement nominatives (courriel, coordonnées,…) seront conservées tant que vous ne demanderez pas votre radiation des fichiers.

Les informations de navigation seront conservées deux années au plus.

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de membres issus du secrétariat général du Haut Conseil de la santé publique. Il définit la politique éditoriale et propose les informations à mettre en ligne. Il valide les modifications à apporter quant au contenu du site.

La responsabilité du HCSP ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site www.hcsp.fr.

Le HCSP ne saurait être tenu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.

Reproduction des travaux du HCSP

La reproduction des documents produits par le HCSP est soumise à l’autorisation du secrétariat général (Secrétariat général du HCSP, 14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP).

Liens vers le site du Haut Conseil de la santé publique

La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.hcsp.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site www.hcsp.fr ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site.

Hébergement

Le site Internet du Haut Conseil de la santé publique est hébergé par

ASPServeur
785 voie Antiope, ZA Athélia III, 13600 - La Ciotat.
RCS Marseille 451 777 254 APE 6311Z
Télephone : 0805 360 888

Réalisation

Le site est réalisé et maintenu par Philippe Ferrero, assisté pour le design par Dorothée Louis.

Veuillez patienter quelques instants...